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alise

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About alise

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    Musiques et orga événementielle, politiques culturelles, photographies, les vieux supports media, fruit blender...
  1. Pour la propriété intellectuelle, c'est toute la vie pour l'artiste, puis à partir de sa mort ça appartient à ses ayants droits (enfants, conjoint...) pour 70 ans avant de tomber dans le domaine public. Pour le reste, le fonctionnement de l'industrie musicale et de ses droits me sont assez obscurs..... La seule chose que je sais c'est que quand tu veux utiliser un morceau (au hasard, dans une oeuvre audiovisuelle), tu paies des droits à la fois au label et au distributeur, et eux se demmerdent avec l'artiste, qui n'a d'ailleurs pas vraiment son mot à dire. voir l'intervention suivante tenshi 3 Jun 2007, 09:09 Ce sont les droit patrimoniaux qui durent 70 ans apres la mort de l'artiste avt de tomber dans le domaine public = droit de reproduction (pressé un disque) / droit de reprséntation (diffusion)/ droit de pret (par rapport au bibliotheque) Pour ces droit ils existe de plus une présomption de cession des droits au producteur Et pour les droits à payer ... il faut une autorisation (droit moraux) de l'artiste ou de sa prod, ensuite se sont les sociétés d'auteur qui gèrent = pour les français la SACEM, qui se met en contact avec les maison d'auteur à l'etranger aussi.. Donc en fait y a surtout besoin de remplir un dossier à la Sacem pour utiliser une musique. Les droits moraux par contre son incessible/ nominatif et perpetuel (ne s'arrete jamais) Les droits moraux permettent de controler les utilisation faite de l'oeuvre = droit de divulgation (1ere com au public)/ droit de paternité (avoir son nom et sa qualité mentionné/ droit à l'intégrité de l'oeuvre (respect de l'oeuvre / pouvoir de s'opposer a tte modif de son oeuvre/ droit de retrait ou de repentir. Ce qui précéde correspond au droit français qui a été suivi/ adopté par l'Europe Par contre la boite de prod de bjork est à Londres = One Little indian Donc en matiere de droit d'auteur elle depend du copyright. Ce qui suit est copié coller de wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur
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